Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEBCONTROL
MC-TEL SAM

Numéro de dépôt :
97690859
Date de dépôt :
07/08/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2007

Présentation de la marque WEBCONTROL

Déposée le 7 août 1997 par MC-TEL SAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WEBCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est MC-TEL SAM, domicilié(e) Domiciliée, 25 Boulevard d'Italie, BP225, 98004 MONACO CEDEX - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DUBUA PHILIPPE - France.

La marque WEBCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEBCONTROL est expirée depuis le 7 août 2007.

MC-TEL SAM a également déposé les autres marques suivantes : EUROVEMMI , VTX-JAVA , EUROWEB , WEBACCESS


MC-TEL SAM - Domiciliée, 25 Boulevard d'Italie, BP225, 98004 MONACO CEDEX - Monaco


MONSIEUR DUBUA PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Logiciel de sécurité, réseau de télécommunication, services télématiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.